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Etude JCP-E : Les dépenses de R&D éligibles au crédit d'impôt recherche - by Stéphane 16/01/2022 @ 18:30

J'ai publié en septembre dernier à la revue JCP-E un article intitulé "Les dépenses de R&D éligibles au crédit d'impôt recherche" portant notamment sur un arrêt récent de la cour administrative d'appel de Nancy (CAA Nancy 18‑3-2021 n° 19NC00280, SARL Hsols Industriels).

ARTICLE
L'article analyse la portée de la récente mise à jour par l'administration de sa base Bofip relative au crédit d'impôt recherche.

Etude SNH : le contrôle fiscal chimérique des SCI - by Stéphane 19/11/2021 @ 13:25

J'ai publié il y a quelques semaines à la revue SNH un article intitulé "Le contrôle fiscal chimérique des SCI" portant notamment sur un arrêt récent de la cour administrative d'appel de Douai (CAA Douai 1‑4-2021 n° 19DA00110 SAS Groupe Diffusion Plus).


ARTICLE
L'article analyse les modalités de contrôle des SCI non soumises à l'IS ayant opté pour la TVA.

Biographie du Dr. Leon Glogowski - by Stéphane 25/04/2021 @ 21:03


Je mets en ligne cette semaine un article sur mon grand-père, le Dr. Leon Glogowski, emprisonné dans le camps de concentration d'Auschwitz dés le début de la guerre dans le cadre de l'opération Tannenberg, dont le but était l'extermination des cadres de la société polonaise.

LIEN

Webinaire PLF 2021 - by Stéphane 24/10/2020 @ 11:52


J'ai donné un webinar sur le projet de loi de finances pour 2021 avec Béatrice Hingand, Directrice de la rédaction fiscale, le 21 octobre 2021.

Vous pouvez retrouver le replay de cette formation en cliquant sur le lien ci-dessous. Il faut créer un compte pour accéder à la video :

WEBINAR PLF 2021

Webinar sur le mini-abus de droit fiscal - by Stéphane 10/11/2019 @ 19:53


J'ai donné un webinar sur le mini-abus de droit fiscal avec Béatrice Hingand, Directrice de la rédaction fiscale, le 7 novembre 2020.

Vous pouvez retrouver le replay de cette formation en cliquant sur le lien ci-dessous. Il faut créer un compte pour accéder à la video :

WEBINAR MINI-ABUS DE DROIT FISCAL

Article usufruit - by Stéphane 08/11/2019 @ 16:29

Je publie cette semaine à la RTD Com. 3/19 un article intitulé "Discours de la méthode d'évaluation de l'usufruit de titres".

ARTICLE
L'article porte sur la question de l’évaluation de l’usufruit de titres, dans le contexte des récentes décisions du CE du 30 septembre 2019 n° 419855 (SARL Hôtel Restaurant Luccotel) et 419860 (SAS VP Santé).


Lauréat CAPA 2010 - by Stephane 07/12/2010 @ 14:33

Voici un article relatif aux lauréats du CAPA 2010

Lauréats CAPA 2010

 

 


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